{"id":6927,"date":"2022-04-25T16:56:27","date_gmt":"2022-04-25T14:56:27","guid":{"rendered":"https:\/\/aro.dbf-beta.be\/conditions-de-vente\/"},"modified":"2024-06-17T10:06:12","modified_gmt":"2024-06-17T08:06:12","slug":"conditions-de-vente","status":"publish","type":"page","link":"https:\/\/aro.be\/fr\/conditions-de-vente\/","title":{"rendered":"Conditions de vente"},"content":{"rendered":"\t\t
\n\t\t\t\t\t\t
\n\t\t\t\t\t\t
\n\t\t\t\t\t
\n\t\t\t
\n\t\t\t\t\t\t
\n\t\t\t\t
\n\t\t\t\t\t\t\t
\n\t\t\t\n\t\t\t\t\t\t<\/span>\n\t\t<\/div>\n\t\t\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t\t<\/div>\n\t\t<\/div>\n\t\t\t\t\t<\/div>\n\t\t<\/section>\n\t\t\t\t
\n\t\t\t\t\t\t
\n\t\t\t\t\t
\n\t\t\t
\n\t\t\t\t\t\t
\n\t\t\t\t
\n\t\t\t\t\t\t\t\t\t
    \n
  1. Toute action commerciale entreprise par Aro bv est r\u00e9gie par les pr\u00e9sentes conditions g\u00e9n\u00e9rales de vente. Ces conditions g\u00e9n\u00e9rales doivent \u00eatre lues conjointement avec d’\u00e9ventuelles conditions particuli\u00e8res figurant dans les offres et\/ou autres documents \u00e9crits d’Aro bv, ces derni\u00e8res pr\u00e9valant en cas de contradiction. Les conditions g\u00e9n\u00e9rales d’Aro bv pr\u00e9valent toujours sur les conditions g\u00e9n\u00e9rales du client. Les conditions g\u00e9n\u00e9rales divergentes du client ne s’appliquent qu’\u00e0 titre subsidiaire et pour autant qu\u2019elles ne soient pas contraires aux pr\u00e9sentes conditions g\u00e9n\u00e9rales et \u00e0 condition d\u2019avoir \u00e9t\u00e9 accept\u00e9es explicitement par Aro bv.\n<\/li>\n
  2. Toutes nos ventes sont faites exclusivement au nom et pour le compte d\u2019Aro bv qui les r\u00e9alise. Toute vente, m\u00eame celle effectu\u00e9e par nos repr\u00e9sentants, n’engage Aro bv qu’apr\u00e8s notre confirmation \u00e9crite.\n<\/li>\n
  3. Les offres de prix sont donn\u00e9es \u00e0 titre informatif uniquement. Elles sont facultatives sans engagement. Leur validit\u00e9 est limit\u00e9e dans le temps et est indiqu\u00e9e dans l’offre. Une r\u00e9vision des prix est possible compte tenu de la situation actuelle du march\u00e9 concernant les prix des mati\u00e8res premi\u00e8res. Une commande ou une mission ne devient d\u00e9finitive qu’apr\u00e8s confirmation \u00e9crite de la commande et signature par Aro bv. Dans le cas o\u00f9 l’offre est transform\u00e9e en commande, l’offre fait \u00e9galement partie des documents contractuels. Toute modification ou ajout \u00e0 une offre doit \u00eatre confirm\u00e9(e) par \u00e9crit par Aro bv pour \u00eatre valable.\n<\/li>\n
  4. Aro bv ne peut proc\u00e9der \u00e0 la planification de l\u2019ex\u00e9cution des travaux qu\u2019apr\u00e8s que toutes les donn\u00e9es aff\u00e9rentes ont \u00e9t\u00e9 sign\u00e9es et renvoy\u00e9es par le client et que tout acompte impos\u00e9 a \u00e9t\u00e9 pay\u00e9. Le d\u00e9lai de livraison ne commence que lorsque Aro bv dispose de toutes les informations et donn\u00e9es n\u00e9cessaires \u00e0 l’ex\u00e9cution de la commande. Le non-paiement d’un acompte impos\u00e9 donne \u00e0 Aro bv le droit de reporter ind\u00e9finiment les travaux sans aucun droit \u00e0 une indemnit\u00e9 de d\u00e9dommagement dans le chef du client, sans pr\u00e9judice des dispositions ult\u00e9rieures des pr\u00e9sentes conditions g\u00e9n\u00e9rales. Toute date de livraison indiqu\u00e9e, m\u00eame si elle est sp\u00e9cifiquement mentionn\u00e9e, est une approximation et est fournie \u00e0 titre indicatif. Le d\u00e9passement de celle-ci ne peut en aucun cas donner lieu \u00e0 l’annulation ou \u00e0 la dissolution du contrat. Le d\u00e9passement ne donne pas non plus lieu \u00e0 une quelconque indemnit\u00e9 de d\u00e9dommagement. La date de livraison peut \u00eatre report\u00e9e par Aro bv si les mat\u00e9riaux ne sont pas livr\u00e9s \u00e0 temps par les fournisseurs. Le report, ou la non-livraison, ainsi que le retard dans l’ex\u00e9cution des travaux ne donnent pas lieu \u00e0 un droit \u00e0 une indemnit\u00e9 de d\u00e9dommagement dans le chef du client. Toute modification de la commande entra\u00eene automatiquement l’expiration du d\u00e9lai de livraison propos\u00e9. Les d\u00e9lais de livraison peuvent \u00eatre suspendus \u00e0 l’initiative d’Aro bv si le client ne respecte pas l’une de ses obligations contractuelles. Si le client souhaite encore apporter des modifications 24 heures apr\u00e8s r\u00e9ception de la confirmation de commande d’Aro bv, les \u00e9ventuels frais suppl\u00e9mentaires y aff\u00e9rents seront toujours factur\u00e9s et le d\u00e9lai de livraison d\u00e9j\u00e0 indiqu\u00e9 expirera. En cas d\u2019annulation d’une commande ou d’une mission par notre client ou acheteur, nous nous r\u00e9servons le droit de r\u00e9clamer une indemnit\u00e9 de d\u00e9dommagement de 20 % de la valeur totale des marchandises vendues ou du prix de la prestation.\n<\/li>\n
  5. Apr\u00e8s r\u00e9ception des marchandises, Aro bv n\u2019est pas responsable de l\u2019utilisation et de la pose des marchandises contraires aux r\u00e8gles de l\u2019art ou au respect d\u2019un usage normal. En raison des propri\u00e9t\u00e9s hygroscopiques du bois non trait\u00e9, dans le cas d\u2019achat de commandes non trait\u00e9es, celles-ci doivent \u00eatre trait\u00e9es end\u00e9ans un d\u00e9lai d’une semaine. Aro n’est pas responsable des \u00e9ventuelles r\u00e9clamations ult\u00e9rieures.\n<\/li>\n
  6. Les r\u00e9clamations concernant des marchandises d\u00e9fectueuses ou non conformes, concernant la livraison, l\u2019ex\u00e9cution et\/ou la facturation doivent \u00eatre formul\u00e9es end\u00e9ans les 8 jours suivant la livraison, et ce, par courrier recommand\u00e9 ou par email. Toutes les r\u00e9clamations doivent \u00eatre fond\u00e9es et d\u00fbment motiv\u00e9es. Dans tous les cas, Aro bv n’est pas responsable des vices apparents signal\u00e9s apr\u00e8s la p\u00e9riode susmentionn\u00e9e. Le contrat ne peut plus \u00eatre r\u00e9sili\u00e9 sur cette base. Les \u00e9ventuelles diff\u00e9rences de couleur dans les mat\u00e9riaux ne sont jamais consid\u00e9r\u00e9es comme des vices ni apparents ni cach\u00e9s, mais sont sp\u00e9cifiques aux mat\u00e9riaux utilis\u00e9s par Aro bv. Le bois est un produit naturel pr\u00e9sentant des variations de couleurs et de structure. Des diff\u00e9rences de couleur peuvent se produire avec des pi\u00e8ces en bois laqu\u00e9es et teint\u00e9es. Rien de tout cela ne peut \u00eatre un motif de r\u00e9clamation ou d\u2019indemnit\u00e9 de d\u00e9dommagement.\n<\/li>\n
  7. Les marchandises peuvent \u00eatre enlev\u00e9es chez Aro bv. Moyennant frais de transport, les marchandises peuvent \u00eatre livr\u00e9es \u00e0 l’adresse de livraison ou de facturation du client. Lors de la livraison des marchandises chez le client, tous les articles doivent \u00eatre v\u00e9rifi\u00e9s afin de constater la pr\u00e9sence d\u2019\u00e9ventuels dommages. Les dommages doivent \u00eatre signal\u00e9s sur le bon de livraison\/facture et peuvent \u00eatre retourn\u00e9s imm\u00e9diatement avec le camion. Tout vice apparent ne sera pas accept\u00e9 apr\u00e8s-coup. \u00c0 chaque livraison, le client signe le bon de livraison\/facture pour la r\u00e9ception des marchandises. Si \u00e0 la livraison le client n\u2019est pas pr\u00e9sent pour r\u00e9ceptionner les marchandises, la livraison peut avoir lieu en concertation mutuelle entre Aro bv et le client \u00e0 l\u2019adresse de livraison du client et une photo sera prise comme preuve de livraison. Tous les mat\u00e9riaux livr\u00e9s restent la propri\u00e9t\u00e9 d’Aro bv jusqu’au paiement int\u00e9gral du prix du contrat. En cas de non-paiement, Aro bv peut faire retourner les marchandises \u00e0 tout moment aux frais et risques du client. Aro bv se r\u00e9serve ainsi le droit de facturer les marchandises en fonction de leur livraison, uniquement si celle-ci est partielle. Jusqu’au paiement int\u00e9gral du prix, le client s’interdit de revendre les marchandises \u00e0 un tiers ou de donner en gage ces marchandises. En cas de demande de restitution des marchandises du fait de cette r\u00e9serve de propri\u00e9t\u00e9, toute somme vers\u00e9e sera retenue \u00e0 titre d\u2019indemnit\u00e9 de d\u00e9dommagement au profit du vendeur. Les marchandises trait\u00e9es et\/ou pos\u00e9es chez des tiers sont par d\u00e9finition accept\u00e9es par le client, les r\u00e9clamations telles que les dommages li\u00e9s au transport n\u2019\u00e9tant plus acceptables.\n<\/li>\n
  8. Si, apr\u00e8s consultation avec Aro, la livraison se fait sur un chevalet, une caution sera demand\u00e9e. Lors du retour du chevalet, la caution sera cr\u00e9dit\u00e9e. Aro se r\u00e9serve le droit de r\u00e9cup\u00e9rer le chevalet dans un d\u00e9lai de 30 jours apr\u00e8s la livraison. En cas de non-retour du chevalet, le co\u00fbt de celui-ci sera factur\u00e9. En cas de dommages au chevalet, les frais de r\u00e9paration seront factur\u00e9s.\n<\/li>\n
  9. Aro bv ne sera tenu d\u2019indemniser les vices cach\u00e9s que si les exigences l\u00e9gales \u00e0 cet \u00e9gard sont remplies et que les trois conditions suivantes sont remplies cumulativement:
    \u2013 le vice cach\u00e9 rend l\u2019article significativement impropre \u00e0 l\u2019usage auquel il est habituellement destin\u00e9 ou \u00e0 un usage particulier explicitement mentionn\u00e9 dans les conditions particuli\u00e8res de vente,
    \u2013 les marchandises ont \u00e9t\u00e9 assembl\u00e9es et pos\u00e9es de mani\u00e8re experte,
    \u2013 les marchandises ont \u00e9t\u00e9 et sont utilis\u00e9es dans des circonstances normales.
    La garantie couvrant les vices cach\u00e9s ne peut \u00eatre invoqu\u00e9e pour une utilisation dans des circonstances particuli\u00e8res ou anormales non explicitement d\u00e9crites dans les conditions particuli\u00e8res, en cas de mauvais entretien, de modification par l’acheteur, de d\u00e9montage ou de r\u00e9paration par une personne non qualifi\u00e9e. Afin de pouvoir recourir \u00e0 la garantie couvrant les vices cach\u00e9s en tant que client, le client doit signaler toute r\u00e9clamation pour vices cach\u00e9s par lettre recommand\u00e9e end\u00e9ans les 8 jours apr\u00e8s que le client a d\u00e9couvert le vice cach\u00e9 ou aurait d\u00fb raisonnablement le constater. En cas de vices apparents et cach\u00e9s, pour lesquels la responsabilit\u00e9 d’Aro bv pourrait \u00eatre retenue, sa responsabilit\u00e9 est en tout cas limit\u00e9e au remplacement de la pi\u00e8ce affect\u00e9e et tout au plus au montant du montant stipul\u00e9 d’achat ou de prestation concernant cette pi\u00e8ce.\n<\/li>\n
  10. Nos factures sont payables \u00e0 Malle ; l\u2019offre d\u2019une lettre de change ou d\u2019un accus\u00e9 de r\u00e9ception n\u2019affecte pas cette disposition. Aro bv a toujours le droit de demander un paiement au comptant au client s’il y a des indications que la solvabilit\u00e9 du client n’est pas optimale. Sauf convention contraire, les factures d’Aro bv sont payables dans les 8 jours suivant la date de facturation. Dans la mesure o\u00f9 la facture est pay\u00e9e int\u00e9gralement end\u00e9ans les 8 jours suivant la date de facturation, l’acheteur a droit \u00e0 un escompte de 1 %. Une premi\u00e8re livraison \u00e0 un nouveau client est toujours pay\u00e9e au comptant \u00e0 la livraison des marchandises, avec un escompte de 1 %. Tout d\u00e9lai ou report de paiement accord\u00e9 ne vaut que pour le contrat ou la facture pour lequel (laquelle) cet accord a \u00e9t\u00e9 donn\u00e9 et ne peut en aucun cas \u00eatre \u00e9tendu \u00e0 d’autres commandes, livraisons ou factures. En cas de non-paiement \u00e0 l\u2019\u00e9ch\u00e9ance de la facture, un int\u00e9r\u00eat de 12 % l\u2019an jusqu\u2019\u00e0 la date de paiement effectif sera de plein droit et sans mise en demeure. De plus, pour tout retard de paiement, le solde de la facture sera de plein droit et sans mise en demeure major\u00e9 de 10% (avec un minimum de 65 \u20ac).
    En cas de non-paiement \u00e0 l’\u00e9ch\u00e9ance d’une seule facture, toutes les factures deviennent imm\u00e9diatement exigibles et Aro bv a le droit inconditionnel de suspendre les travaux jusqu’au paiement int\u00e9gral du montant d\u00fb. Dans un tel cas, tous les \u00e9ventuels accords conclus concernant les d\u00e9lais de livraison et d’ex\u00e9cution expireront. Si les travaux consistent en des missions partielles, Aro bv se r\u00e9serve le droit de suspendre l’ex\u00e9cution de la mission partielle suivante conform\u00e9ment \u00e0 ce qui pr\u00e9c\u00e8de, tant que la mission partielle pr\u00e9c\u00e9dente n’a pas \u00e9t\u00e9 enti\u00e8rement pay\u00e9e. En cas de non-respect de l’obligation de paiement de la part du client, Aro bv a le droit d’annuler les commandes non encore livr\u00e9es ou de suspendre leur ex\u00e9cution, sans que le client puisse pr\u00e9tendre \u00e0 une indemnit\u00e9 de d\u00e9dommagement. Tous les frais d’encaissement et de prot\u00eat de traites, qu’il s’agisse de lettres de change accept\u00e9es ou non, de timbres des accus\u00e9s de r\u00e9ception postaux, de frais bancaires ou d’escompte, de lettres recommand\u00e9es, sont \u00e0 la charge de l’acheteur. Les marchandises restent la propri\u00e9t\u00e9 du vendeur jusqu’au paiement int\u00e9gral du prix.\n<\/li>\n
  11. Comme garantie et engagement r\u00e9ciproques aux fins du r\u00e8glement rapide des litiges par arbitrage, l\u2019I.B.A. (Institution Belge d\u2019Arbitrage) asbl est charg\u00e9e de la d\u00e9signation des arbitres habilit\u00e9s \u00e0 statuer de fa\u00e7on d\u00e9finitive sur chaque litige conform\u00e9ment \u00e0 son r\u00e8glement int\u00e9rieur, lequel peut \u00eatre obtenu \u00e0 titre gracieux aupr\u00e8s de l\u2019I.B.A. asbl, Lieven Bauwensstraat 20 \u00e0 B-8200 Bruges (t\u00e9l.: +32 50 32 35 95 et fax 050 45 60 74). Cette clause fait partie int\u00e9grante des conditions de vente et remplace toutes les clauses de comp\u00e9tence qui pourraient \u00eatre en contradiction avec celle-ci.<\/li>\n<\/ol>\n\t\t\t\t\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t\t<\/div>\n\t\t<\/div>\n\t\t\t\t\t<\/div>\n\t\t<\/section>\n\t\t\t\t<\/div>\n\t\t","protected":false},"excerpt":{"rendered":"

    Toute action commerciale entreprise par Aro bv est r\u00e9gie par les pr\u00e9sentes conditions g\u00e9n\u00e9rales de vente. Ces conditions g\u00e9n\u00e9rales doivent \u00eatre lues conjointement avec d’\u00e9ventuelles conditions particuli\u00e8res figurant dans les offres et\/ou autres documents \u00e9crits d’Aro bv, ces derni\u00e8res pr\u00e9valant en cas de contradiction. Les conditions g\u00e9n\u00e9rales d’Aro bv pr\u00e9valent toujours sur les conditions g\u00e9n\u00e9rales […]<\/p>\n","protected":false},"author":1,"featured_media":0,"parent":0,"menu_order":0,"comment_status":"closed","ping_status":"closed","template":"","meta":{"footnotes":""},"class_list":["post-6927","page","type-page","status-publish","hentry"],"_links":{"self":[{"href":"https:\/\/aro.be\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/pages\/6927","targetHints":{"allow":["GET"]}}],"collection":[{"href":"https:\/\/aro.be\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/pages"}],"about":[{"href":"https:\/\/aro.be\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/types\/page"}],"author":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/aro.be\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/users\/1"}],"replies":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/aro.be\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/comments?post=6927"}],"version-history":[{"count":5,"href":"https:\/\/aro.be\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/pages\/6927\/revisions"}],"predecessor-version":[{"id":12965,"href":"https:\/\/aro.be\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/pages\/6927\/revisions\/12965"}],"wp:attachment":[{"href":"https:\/\/aro.be\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/media?parent=6927"}],"curies":[{"name":"wp","href":"https:\/\/api.w.org\/{rel}","templated":true}]}}